Master 2 Droit Privé Fondamental de l'Université de Montpellier

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jeudi 20 septembre 2007

Rentrée du M2 promo 2007-2008

La rentrée du Master 2 de droit civil fondamental aura lieu le lundi 24 septembre de 11h00 à 13h00, en salle 311.

dimanche 15 juillet 2007

Mais que fête-t-on le 14 juillet ?

La réponse à cette question peut paraître simple et exempte de tergiversations. Rien n’est cependant jamais si simple qu’on ne le croirait à première vue. En témoignent les extraits suivants des discussions au Senat du projet de loi visant à l’établissement d’une fête nationale et du rapport rendu par la commission chargée d’examiner ce projet de loi.


En 1878, le ministère Dufaure avait fixé au 30 juin une fête parisienne en l’honneur de la République. Le 14 juillet 1879 prend un caractère semi-officiel. Après une revue des troupes à Longchamp (le 13 juillet), une réception est organisée le 14 à la Chambre des députés à l’initiative de Gambetta qui la préside. Une fête républicaine a lieu au pré Catelan en présence de Louis Blanc et de Victor Hugo. Dans toute la France, note Le Figaro : "on a beaucoup banqueté en l’honneur de la Bastille" (16 juillet 1879).

Le 21 mai 1880, Benjamin Raspail dépose une proposition de loi signée par 64 députés, selon laquelle " la République adopte comme jour de fête nationale annuelle le 14 juillet ". L’Assemblée vote le texte dans ses séances des 21 mai et 8 juin ; le Sénat l’approuve dans ses séances des 27 et 29 juin 1880 à la majorité de 173 contre 64, après qu’une proposition en faveur du 4 août eut été refusée.

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lundi 18 juin 2007

Allocation de recherche

L'UFR Droit offre à certains chercheurs un statut d'allocataire-moniteur qui leur permet notamment de recevoir une allocation destinée à financer leurs thèse. Ce statut est soumis à une procédure de désignation dirigée par l'école doctorale:

  • Constitution des dossiers de candidature : imprimé à retirer au Secrétariat de l’Ecole doctorale ou dans chaque Laboratoire de recherche jusqu’au 20 juillet 2007
  • Dépôt des dossiers de candidature complets au Secrétariat de l’Ecole doctorale au plus tard le mardi 4 septembre 2007 à 15 h
  • Audition par le Conseil de l’Ecole doctorale des candidats (dont les dossiers auront été pré-sélectionnés) le vendredi 7 septembre 2007 à 9 h : présentation par le candidat de son thème de recherche, suivie d’une discussion avec les membres du Conseil, sur le mémoire de 3ème cycle et le projet de recherche.

Comme chaque année, certains thèmes de recherche seront retenus prioritairement:

  • Droit constitutionnel européen
  • Les transformations contemporaines de la notion de constitution (justice constitutionnelle, herméneutique juridique)
  • Droit colonial droit administratif
  • Histoire du droit pénal (les justices pénales aux frontières du droit pénal : les conflits entre magistrats et justiciables)
  • Histoire de la doctrine pénale européenne
  • Les nouvelles perceptions de la personnalité morale en droit administratif
  • La crise des classifications en droit administratif
  • La diffusion internationale de l’information personnelle
  • La rémunération du créateur
  • Propriété intellectuelle et contentieux en Europe aujourd’hui
  • La contractualisation électronique
  • Innovation et concurrence
  • Technique contractuelle et droit de l’entreprise
  • La contractualisation du droit privé
  • La délimitation du droit du marché
  • Environnement et droit privé
  • Les opérations juridiques à trois personnes
  • Les normes européennes de protection des droits de l’homme
  • L’effectivité des droits fondamentaux garantis en droit européen et communautaire
  • Convention européenne des droits de l’homme et ordres juridiques internes et internationaux
  • Contractualisation et droit du travail
  • Réformer la procédure pénale
  • Responsabilité pénale et civile
  • Sanctions pénales et disciplinaires
  • Diversité culturelle et identités
  • Action publique et territoires
  • Elites, partis, et participation démocratique

jeudi 19 avril 2007

Journée d'Etude "Le bicentenaire du code de commerce"

JOURNEE D’ETUDE : « Le bicentenaire du Code de commerce »
3 mai 2007
Faculté de droit de Montpellier
Laboratoire de droit privé
Amphi 101 (Bat. 2)
Entrée libre

9 h 30 : Accueil et ouverture par J.-P. TOSI, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier, Directeur du Laboratoire de droit privé.




I) Du Code de 1807 au Code de 2000 (sous la présidence de F. Pérochon, professeur à la Faculté de droit de Montpellier):

10 h : Genèse et destin du Code de 1807, par Jean Hilaire, Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

10 h 30 : Les difficultés d’une recodification, approche générale, par Rémy Cabrillac, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier

11 h : Du Code de 1807 à celui de 2000, par Philippe Pétel, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier

11 h 30 : L’avenir du Code de commerce, par F.-X. Lucas, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)




12 h- 14 h : Déjeuner

II) Du Code français aux codes étrangers (sous la présidence de J.-C. Hénao, Professeur à l’Université externado de Bogota):

14 h : L’expérience chinoises, par Jiayou Shi, Professeur à l’Université du peuple de Pékin.

14 h 30 : L’expérience tunisienne, par Othman Ben Fadhel, Professeur à l’Université de Tunis, ISG.

15 h : L’expérience libanaise, par Fady Nammour, Professeur à l’Université libanaise.

15 h 30 : L’expérience québécoise, par Denis Lemieux, Professeur à l’Université Laval (Québec)

16 h : Débat et discussion

16 h 30 : Rapport de synthèse, par Hervé Lécuyer, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

samedi 31 mars 2007

Préparation à l'examen d'entrée au CRFPA


A consulter par tous ceux qui suivent la préparation dispensée par l'IEJ de Montpellier en vue de l'obtention de l'examen d'entée au CRFPA, ce blog destiné à " partager des cours, informations et connaissances pour préparer l'examen du Pré-Capa dans les meilleures conditions possibles", vous offre la possibilité de consulter les emplois du temps, les exercices soumis dans le cadre de la préparation ainsi que des comptes rendus des corrections et séances de méthodologie ou d'actualisation.

Merci aux étudiants qui ont pris cette initiative pour leur travail et bon courage à tous ceux qui préparent cet examen.

Documents de TD de la faculté de droit de Paris II


Nous relayons une information recueillie via le "toujours à la pointe de l'actualité" site En direct des facultés de droit.

La faculté de droit de Paris II Panthéon-Assas met à la disposition des étudiants une série de Plans de cours et de documents de travaux dirigés, et notamment en droit civil. Ces documents de travaux dirigés présentent un certain nombre d'exercices et en particulier de cas pratiques qui pourront aider ceux qui préparent des concours juridiques à s'entraîner.

Vous pourrez également trouver sur le site les annales des examens pour la plupart des matières.

mercredi 14 mars 2007

Lancement du site des étudiants du M2

Nous vous informons de la création d'un site dont la vocation est de servir de support pour la publication de divers documents, ainsi que d'une veille jurisprudentielle.

La veille sera mise à jour chaque lundi (autant que possible) et nous vous annoncerons les mises à jour sur le blog avec les liens correspondants.

Soyez indulgents avec nous: ceci n'est que le début et il reste un long chemin à parcourir avant qu'une qualité acceptable ne soit atteinte.

Toutefois, nous allons faire de notre mieux pour fournir le travail le plus rigoureux possible, et nous nous tenons à votre disposition pour toute information supplémentaire. De plus, si vous avez des initiatives ou des idées à nous soumettre, n'hésitez pas à nous contacter!

jeudi 8 mars 2007

Remise des diplômes

Les élèves du Master 2 sont heureux de vous convier à la cérémonie de remise des diplômes à la promotion 2005/2006 qui aura lieu le 23 mars 2007 (Salle des Actes, Bât. 1).

La remise des diplômes sera précédée d'une conférence donnée par M. Raymond Gassin, professeur honoraire de la Faculté d'Aix-Marseille, sur le thème:

"Le Métier de Professeur"
Vendredi 23 mars 2007
15 heures, Amphi 001

Elle sera suivie d'un apérif convivial en salle 3.11 (Bât. 2), où vous êtes invité(e).

Nous espérons vous compter parmi nous pour cette occasion particulière.

samedi 10 février 2007

Classiques des sciences sociales

Les classiques des Sciences sociales est un site qui, là encore, présente un contenu dont on se doit de saluer la cohérence, et le sérieux.

Point n'est besoin d'en dire long, le mieux est d'aller explorer cette base documentaire assez impressionnante qui offre notamment une très large sélection de textes dans le domaine des sciences sociales.

Des ressources utiles pour ceux qui auraient eu des cours d'épistémologie et qui souhaiteraient réviser, ou approfondir...

NB: le lien a été rajouté dans la liste de droite.

Système universitaire de documentation

Le catalogue du Sudoc vous permet d'effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises et autres établissements de l'enseignement supérieur, ainsi que sur les collections de périodiques d'environ 2400 autres centres documentaires. Il permet également de savoir quelles bibliothèques détiennent ces documents. Le Répertoire des centres de ressources donne accès à diverses informations les concernant.

Cela peut être très utile pour les mémoires, par exemple pour être certains des informations concernant un ouvrage cité en note de bas de page (collection, année...etc.).

Le lien a été rajouté dans la barre de liens à droite.

vendredi 9 février 2007

La tête dans les étoiles...



Un lien qui n'a rien à voir avec le droit mais il paraît qu'une personne de ce Master aurait voulu être astrophysicien... A découvrir pour ceux qui voudraient prendre un peu de hauteur.

NB: Je vous conseille les nébuleuses vers le bas de la page.

dimanche 4 février 2007

Des petites ignorances de la conversation

Une fois n'est pas coutume, c'est encore une des nombreuses ressources d'internet qui est l'objet de ce billet.

N'avez vous jamais employé certaines expressions entrées dans le langage courant, sans pourtant en connaître l'origine ? D'où viennent les poissons d'avril, les Mouchards, les fourches caudines ou les culs de sac? Quelques éléments de réponse dans cet ouvrage de Charles Rozan, dont le site reprend quelques extraits.


Petite présentation de ce qu'on peut trouver sur ce site joliment réalisé:

Un grand nombre de locutions proverbiales, de dictons populaires et de phrases toutes faites ont pris place dans notre langue, surtout dans la langue de la conversation, et, en général, on serait fort en peine d'expliquer le véritable sens des unes ou l'origine des autres. On n'ignore pas que ces expressions sont empruntées, soit à certains usages, soit à l'usage, soit à nos chefs d'œuvre littéraires : mais le plus souvent la trace est perdue, les souvenirs sont effacés et les livres ne sont pas sous la main. - Ce sont ces locutions diverses que nous nous sommes proposé de réunir en recherchant, autant que possible, la source de chacune.

Nous n'avons fait ni science ni littérature ; nous nous sommes simplement mêlé à la conversation de tous, et relevant les mots qui tombaient sans être ni démasqués ni reconnus, nous leur avons demandé leur acte de naissance. Lorsqu'ils se sont refusés à le produire, ce qui est arrivé quelquefois, nous avons essayé un peu témérairement peut-être, de leur en donner un. Quelquefois aussi nous avons discuté leurs titres avec les idées des autres, laissant au lecteur le soin d'apprécier où pouvaient être la vraisemblance et le bien trouvé.

A côté des locutions singulières et des proverbes usuels de notre langue, nous avons admis çà et là quelques expressions qualifiées vulgaires qui nous ont paru devoir être d’autant plus expliquées qu’elles sont bannies des dictionnaires officiels : c’est surtout aux intrus qu’on aime à demander ce qu’ils ont fait et d’où ils sont venus.

Charles Rozan

dimanche 21 janvier 2007

Bêtisier

Les sottises d'autrui nous doivent être plutôt une instruction qu'un sujet de nous moquer de ceux qui les font.

Madame de Sablé, Extrait de Maximes

Point de maxime gratuite sur ce blog, juste un préambule afin d'excuser la légère moquerie qui va suivre. Elle provient du blog de Madame la Professeure Diane Roman, qui enseigne le droit public à la faculté de droit de Tours.

Celle ci, dans un billet récent, dresse un petit bilan des quelques petites loufoqueries qu'elle a pu trouver dans des copies d'étudiants.

Bonne lecture!

samedi 13 janvier 2007

Meilleurs Voeux pour 2007

Nous vous souhaitons nos meilleurs voeux pour cette année 2007.

Nous vous souhaitons évidemment de réussir dans toutes vos entreprises, mais pas seulement: amour, soirées, santé, et tout ce que vous pouvez espérer de cette année.

Nous, nous espérons que vous serez nombreux à venir aux manifestations que nous organisons...apéritifs, la fameuse remise des diplômes, et autres soirées en tout genre.

Merci à tous et bonne année

dimanche 10 décembre 2006

Un nouveau docteur en droit

Ce vendredi 8 décembre 2006, Monsieur Stéphane Benilsi, chargé de TD bien connu de notre faculté, a accédé au titre de docteur en droit.

Le jury était composé de :

  • M. F. Collart-Dutilleul, Pr. à l'Université de Nantes
  • M. H. Lécuyer, Pr. à l'Université de Paris II
  • Mme M.L. Mathieu-Izorche, Pr. à l'Université de Montpellier I et directeur de thèse de M. Benilsi
  • M. J. Raynard, Pr. à l'Université Montpellier I
  • M. S. Darmaisin, MCF à la Faculté de Droit de Nîmes


La délibération fut rapide, après une soutenance durant laquelle il sut se montrer convainquant et humble, défendant avec intelligence ses idées.

Sa thèse, " Essai sur la gratuité en droit privé ", a été saluée par l'ensemble du jury comme un travail brillant et novateur. Monsieur Benilsi a obtenu la mention très honorable, les félicitations du jury, ainsi qu'une proposition de subvention pour la publication de son travail.

Rappelons que Monsieur Benilsi avait fait partie de la promotion 2000-2001 du DEA de droit privé fondamental (aujourd'hui renommé en Master 2) duquel il était sortit major.

Tous les étudiants de la promotion 2006-2007 de ce même Master 2 le félicitent vivement pour cette belle consécration, et lui souhaitent la meilleure réussite possible dans sa carrière de juriste.

 

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